Jean-Louis Canova


De: Jean-Louis CANOVA
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000039017273(source JORF)
nomination
03 Septembre 201903/09/2019
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918(source JORF)
nomination
04 Juillet 201404/07/2014
De: Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915(source JORF)
nomination
03 Juillet 201403/07/2014
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204(source JORF)
nomination
26 Juillet 201126/07/2011
De: Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024169681(source JORF)
nomination
15 Juin 201115/06/2011
De: Jean-Louis CANOVA
vice-président du conseil général de la Meuse, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
prévue par
l'article 5 de la loi n° 2009-1291 du
26 octobre 2009
relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers :
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000023175482(source JORF)
nomination
08 Décembre 201008/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.