Jean-Louis Canova
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-Louis CANOVA
président du conseil d'administration du service départemental d'incendie et de secours de la Meuse, titulaire
Objet:
membres de la Conférence nationale des services d'incendie et de secours
c)
Sur proposition du président de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Conférence nationale des services d'incendie et de secours
JORFTEXT000039017273
(source JORF)
nomination
03 Septembre 2019
03/09/2019
De:
Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000029186918
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Jean-Louis CANOVA
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000029181915
(source JORF)
nomination
03 Juillet 2014
03/07/2014
De:
Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:
M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000024397204
(source JORF)
nomination
26 Juillet 2011
26/07/2011
De:
Jean-Louis Canova
Objet:
membres du Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Meuse
Remplace:
M. Yves Peltier
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
JORFTEXT000024169681
(source JORF)
nomination
15 Juin 2011
15/06/2011
De:
Jean-Louis CANOVA
vice-président du conseil général de la Meuse, suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
prévue par
l'article 5 de la loi n° 2009-1291 du
26 octobre 2009
relative au transfert aux départements des parcs de l'équipement et à l'évolution de la situation des ouvriers des parcs et ateliers :
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000023175482
(source JORF)
nomination
08 Décembre 2010
08/12/2010
